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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BBA
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B. B . A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B. B . A
BBA, SAS

Numéro de dépôt :
3817100
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021
B. B . A de BBA

Présentation de la marque B. B . A

Déposée le 23 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B. B . A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BBA domicilié(e) BP 10 LA MALADRERIE - 72340 - LA CHARTRE SUR LE LOIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBA domicilié(e) BP 10 LA MALADRERIE - 72340 - LA CHARTRE SUR LE LOIR - France.

La marque B. B . A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 23 24 25 26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B. B . A est expirée depuis le 23 mars 2021.

BBA a également déposé les autres marques suivantes : BE WORLD-READY bba Paris , BBA LA FORCE COMBINEE DE LA PROPRETE


BBA, SAS - BP 10 LA MALADRERIE - 72340 - LA CHARTRE SUR LE LOIR - France


BBA - BP 10 LA MALADRERIE - 72340 - LA CHARTRE SUR LE LOIR - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Modèles de broderie ;

Cuir et imitations du cuir ; Maroquinerie ;

Fils à usage textile ; Fils à broder ;

Fanions non en papier – drapeaux non en papier ;

Ceintures (habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; passementerie ; Badges ornementaux – cannetilles – franges – galons – guimperie (passementerie) – houppes (passementerie) – insignes (non en métaux précieux) – ornements de chapeaux (non en métaux précieux) – pompons – soutaches – tresses ;

Services de broderie.